Philosophie

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voiture de collection


On évoque la vente « immobilière (date de création 1920) » on y voit la vente portant sur un bien immobilier. Ne sont normalement inclus dans une vente immobilière que les éléments immobiliers. La vente des biens mobiliers doit être réalisée de manière décontractée. En droit, on considère aussi qu’il existe des objets meubles 1 qui peuvent devenir immobiliers. Ainsi, un arbre dans un pot transportable est un objet «mobile/meuble», alors qu’un arbre en terre est «fixe/immobilier». A l’image brique indépendante devient «immeuble» dès qu’elle est incorporée dans une construction. À l’intérieur de la maison, on observe que des meubles peuvent devenir «immeubles» quand -par exemple- un «meuble meublant» de cuisine non fixé devient partie de l’immobilier dès lors qu’il est suspendu au mur. On dit que le meuble est devenu « immeuble par destination ».